Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

KLARTÉ
K.LINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3515360
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
KLARTÉ de K.LINE

Présentation de la marque KLARTÉ

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K.LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « KLARTÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K.LINE domicilié(e) Avenue des Sables,85500 LES HERBIERS - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque KLARTÉ est expirée depuis le 23 juillet 2017.

K.LINE a également déposé les autres marques suivantes : KL-BBC , La Fenêtre Lumière , K-LINE SMART HOME , THERMOLUMINOSITÉ , PARTENAIRE CHANTIER , Mon PROJET FENÊTRE K LINE , ÇA CHANGE LA VUE , KLARÉA , LUMIÈRE DU JOUR , K-LINE La Fenêtre Lumière


K.LINE Société par actions simplifiée - Avenue des Sables,85500 LES HERBIERS - 85500 - France - SIREN 410032460


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Inscription le 13 mars 2008 - renonciation totale n°470625 - Publication au BOPI 2008-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieurs, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie non métalliques non électriques.

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de vente au détail des produits précités ; services de vente au détail des produits précités par le biais d'un réseau de franchise.